Les Impacts de la Disparité des Protection de Longue Durée : Un Rapport sur les Violations des Droits de l’Homme et de l’Impact Environnemental de Darou Khoudoss by Cai May Tan '18

The Impacts of the Long-Term Protection Disparity: A Report on Violations of Human Rights and Environmental Impact of Darou Khoudoss

 

Les Impacts de la Disparité des Protection de Longue Durée :
Un Rapport sur les Violations des Droits de l’Homme et de l’Impact Environnemental de Darou Khoudoss
Comité Sénégalais de Droit de l’Homme (CSDH)
08 Décembre 2016

Introduction
Sénégal est un pays en voie développé dans l’espace globale. Le gouvernement avait commencé pour introduire et mis en place les politiques et conditions qui sont favorable pour la croissance économique. L’un de secteur qui est plus dominant que l’autre secteur est le secteur de la minier. Le secteur de minier représente 20% de PIB de la Sénégal et 20% de l’export (Mbendi). La plupart de la production est dans le secteur minier de phosphate. À part de le découvrir de minier d’or dans la région de Kédougou, plupart de l’industrie est dominé par la production du phosphate. 

Bien que Sénégal ait beaucoup de ressource minière, la majorité de la population vive encore en pauvreté. Le gouvernement a introduit les lois qui soutiennent le développement technologique et gestion de la ressource minière. Avec l’expansion de l’industrie minière, la population dans les régions exploitation ont exprimé les inquiètes. Depuis 1950s, beaucoup de gens ont déplacé à cause des activités exploration et exploitation. Les délocalisations ont affecté la vie de gens, parce qu’ils n’ont pas reçu assez de la compensation. 

Sénégal est obligé de protège les gens qui sont déplacé et mis en place des bonnes règlements sur les activités minière. Dans le niveau international, Sénégal a conformé par les accords de droits de l’homme. À partie des Nations Unies, Sénégal a adopté la déclaration universelle de droits de l’homme qui obligé les pays mis en place des lois ou des mécanismes qui protègent la population. Mais, les violations de droits de l’homme existent toujours. Cette recherche est pour découvrir les implications des violations de droits de l’homme et les effets sur l’environnement dans la région de Darou Khoudoss à Thiès, où les activités minière sont concentrées. 

Le Cadre Légal du Sénégal
Code Minier (2003, 2016)
En 2003, Sénégal a introduit un code de minier et protection de droits de l’homme. Dans cette cadre, le code défini les droits miniers, droits de l’exploitation, les conditions des concessions et les obligations de propriété de la terre. Le code de la minière ne spécifié pas les conditions du transfert de la propriété de terre, mais il a clarifié procès des transactions de l’occupation de la terre. Les articles 2, 3, 6 et 7 ont déclaré que toutes les substances minières au-dessus de sol et sous terres sont les propriétés du gouvernement Sénégalais. L’article 73 a déclaré que les sociétés doivent faire procéder aux travaux d’infrastructures nécessaires à la réalisation qui lien avec l’occupation de la terre (73 Code Minier). De plus, l’article 81 n’a défini que les gens ‘naturels’ qui ont habité sur la parcelle de terre doit reçu les compensations pour la délocalisation (81 Code Minier). À part de ça, l’article 83 a abordé les responsabilités pour protéger l’environnement et soumettre une évaluation de l’impact environnemental EIES (83 Code Minier).

À la fin d’octobre, l’assemblé national a passé un nouveau code minier. Le nouveau code est plus favorable avec le PSE et encourage plus de l’investissement étranger dans l’industrie minier et adresse un regard à l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE). Le nouveau code a changé beaucoup de termes et conditions des contrats miniers. Plus de terme de permet est renouvelable et les conditions de contrats avec le gouvernement est plus flexible après les changements. De plus, le nouveau code permets que les sociétés minier sénégalais d’avoir les actionnaires étrangers. Le nouveau code assure l’investissement dans le développement local avec un fond par chaque société. Aussi, les sociétés doivent avoir un plan réhabilitation de site minier. Mais, il n’y a pas les détails sur les codes qui concerné les droits de l’homme et protection de l’environnement. 

Droit National de Domaine (1964)
La loi déclare que toutes les terres en Sénégal sont conférées dans l’État (Ndir, Loi Domaine National). Les individus peuvent obtenir les droits ou des permets pour utiliser la terre. Personne ne peut pas être propriétaire des terres.  

Code de l’Environnement (2001)
Le code de l’environnement du Sénégal est important aussi, parce qu’il a créé les obligations au gouvernement pour suivre. Le code environnement du Sénégal requérir l’étude d’impact environnemental et social (EIES) pour les projets développements comme les activités minières (Annexes 1 Code Environnement).

Directive de Minière (2009)
La directive a adopté par Communauté Économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) en 2009. Beaucoup de pays dans cette région impliquent dans les secteurs miniers. Donc, la directive minière a établi pour promouvoir les droits de l’homme, la transparence dans les opérations, l’équité sociale, les actions pour protéger les communautés locales et l’environnement dans les zones de minier (2 CEDEAO). Il a défini que l’État et tous les autres acteurs dans les activités minières doivent respecter les droits de l’homme. De plus, l’État doit créer les plans et les implémentations de cette directive, par les efforts législative, les autorités, les lois, etc. 

Les Droits de l’Homme
Le préambule de la constitution de la République de Sénégal (2001) accorder les instruments internationale adopté par le Nation Unies et l’Union de l’Afrique (8 Amnesty International). De plus, Sénégal participe dans l’Union de l’Afrique et ECOWAS qui respecter les conventions de droits de l’homme de NU. 

Les Efforts de CSDH et l’Observatoire
Le CSDH et l’Observatoire sont les plans d’actions dérivés des missions des NU et CEDEAO. Le CSDH a commencé le programme de l’Observatoire dans l’année de 2014 pour promouvoir et aider les parties prenantes à appliquer les principes directeurs des NU et les directives régionales et sous régionales relativement au respect des droits humains dans les sites miniers. L’Observatoire prévient et aide à la gestion des conflits en facilitant les dialogues entre les différentes parties prenantes. À part ça, il promeuve les efforts de la recherche, la publication et la collection des données sur l’État du respect des droits humains dans le secteur de l’exploitation des ressources minérales. Pendant l’année passée, l’Observatoire a réussi pour publier un drat cartographie de conflit sur les situations aux Thiès, Matam et Kédougou. L’autre, il a publié un livret pour informer les gens locaux sur les procès négociations et ses propres droits. Les plans d’actions ont été créés pour soutenir les efforts de bonnes gestions

Les observations et les criticismes
Il y a une absence des plans des actions qui protègent les droits de l’homme et l’environnement en Sénégal. Dans le code minier, qui est le cadre plus pertinent, il n’y a pas les conditions des négociations et procès des compensations très clairs. De plus, il n’y a pas les suivis des enquêtes terrains ou des études impacts sur les sites. Alors, le code du minier et les lois Sénégalais ont des échappatoires qui causent les violations des droits. Les lois ne protègent pas les droits de l’économie, sociaux et culturels de la population. Cette situation devient une marginalisation choisis et l’oppression sur les groupes qui sont impliqués dans les projets minières. 


Méthodologie
Objectif de la visite
Darou Khoudoss est une communauté rurale à Thiès, à peu près 8km de Mboro. Dans l’année passée, CSDH a fait une enquête à quelques régions à Thiès pour identifier les conflits et proposer les solutions. Darou Khoudoss est important parce que les sites miniers sont situés autour de cette région, à cause des réserves du phosphate. Depuis 1959, les usines et les sociétés minières ses installent autour de la région de Tivaouane pour exploiter le minier phosphate. 

Les objectifs de la visite est pour découvrir les implications et les effets depuis l’installation des usines minière à Darou Khoudoss. L’enquête visait à déterminer les violations de droits de l’homme par les délocalisations depuis 1980 jusqu’à aujourd’hui. De plus, la visitation visait à découvrir les impacts des activités extractives et transformations sur l’environnement et les habitants. En outre, l’enquête essayait pour trouver s’il y a des cadres réglementaires sur les négociations à Darou Khoudoss. 

Avec les résultats de l’enquête, le rapport voudrait faire l’analyse sur l’actualité de Darou Khoudoss et les aspects pour faire améliorer. Le rapport essayerait d’identifier les sources des tensions et proposer des solutions. Le rapport est l’un des autres efforts pour exposer l’actualité et compiler les informations sur cette situation. 

Méthodologie
Pour avoir une bonne perspective sur cette topique, j’ai fait de recherche pour comprendre les systèmes de protection et réglementaire qui existent. De plus, j’ai suivi les événements pour savoir faire ce qui se passe en Darou Khoudoss. Avec l’information que j’ai trouvé, j’ai choisis les sujets d’intérêts pour me concentre pendant l’enquête et ma recherche. Le cadre des questionnaires suive les topiques du travail, la santé, le déplacement, l’infrastructure et l’environnement. 

Les Entretiens
Pendant la visite d’un jour, nous avons rencontré quelques acteurs importants à Darou Khoudoss qui offrent les perspectives différentes sur la situation de déplacement et les implications environnement. Quand nous étions là, nous avons fait l’entretien avec Monsieur Demba Fall Diouf, le président de la Réseau National des Personnes Affectées par les Opérations Minières (RNPAPOM), Monsieur Ba  qui est le chef du village de Santion Halla, et 3 familles qui sont déplacé. Chaque répondant a différent de l’expérience, perspective et priorité dans la région de la minier. 

Les avantages et désavantages 
Il y avait assez d’informations sur la situation dans la région de Thiès pour former une collection d’informations et plan d’action cohérente. Le questionnaire a été révisé pour être concis et succincte pour que recueillir des informations pertinentes et importantes. La méthode de la recherche étais efficace parce qu’il y avait de bonnes sources d’information qui couvert la protection des droits de l’homme et de l’environnement au sein du cadre juridique du Sénégal.

Cependant, il y avait un manque de communication qui contre la réalité de la situation de Darou Khoudoss. Sous une impression limitée, nous avons supposé que nous avions l’accès aux régions qui ont  affecté récemment. Le manque d’accès à l’information et de connaissances géographiques affecté l’efficacité de notre visite. En outre, les résultats de l’enquête ne sont pas neutres car on ne parlait pas avec tous les grands groupes d’intérêt. Nous avons parlé aux gens qui ont été affecté et ont pris des mesures contre les actions des compagnies minières. Nous n’avons pas pu rencontrer le maire de Darou Khoudoss pour connaître sa position sur la situation, ni nous avons fait un entretien avec des représentants des sociétés. En raison de la limitation de temps, nous n’avons pas visité beaucoup de familles. En résultat, il y a des limitations sur l’information, qui affecterait les résultats du rapport. En outre, la plupart des familles qui ont déménagé à Darou Khoudoss, les y faisait depuis les années 1980. Alors, les informations que nous avons reçues ne s’appliquent pas dans le même contexte aujourd’hui. 

Introduction de la région
Historiquement, la région de Thiès est importante dans le secteur extractif de phosphate. Il y a beaucoup de réserve phosphate dans la région de Thiès. Une étude a découvert qu’il y a 80 millions réserve de phosphates aluminocaciques à Lam Lam uniquement (4 Gueye et al). Depuis 1980, Industrie Chimiques Sénégal (ICS) se sont installé à Thiès. 

En 2010, Sénégal a produit 976 mille tonnes de roche phosphatée et 321 mille tonnes d’acide phosphorique. Comparativement en 2006, les productions des deux produits à 584 mille tonnes métriques et 180 mille tonnes de production respectivement (18.4 USGS). Les plus anciens sites miniers ont été ouverts dans les années 1940 et 1950 à Thiès. Dans le passé, les mines de phosphate étaient un pilier économique du Sénégal depuis son indépendance en 1960. Avant le boom minier, Thiès concentre plus sur l’agriculture, car il est situé dans la région des Niayes fertile. De nombreuses communautés dépendent sur les activités agricoles pour le revenu. Depuis la découverte de réserves de phosphate, aujourd’hui Thiès a de nombreux sites de minier. Il existe des sociétés minières différentes qui se sont installés dans la région, par exemple SEPHOS, GC, Sénégal Mine, SOCOCIM, Les Ciments du Sahel et Gandoté (4 Gueye et al). Depuis 1980, Industrie Chimiques Sénégal (ICS) se sont installé à Darou Khoudoss.
La plupart des sites de production minière ont occupés les terres qui avaient été occupée par les communautés. Par conséquent, les communautés affrontent le déplacement à une grande échelle depuis 1980 et ce se poursuit aujourd’hui. Dans les 30 années passées, les communautés comme Darou Khoudoss, Ngomene, Mbra Ndiaye, Mbar Diop, Allou Kagne, Diogo, Taibe et plus sont affecté par des activités minières. Thiès est devenue une région vulnérable à cause des activités d’exploitation minière. Comme le taux de production de phosphate augmente (a augmenté de 80 % en 2014), il y a plus de communautés qui seront affectés et déplacés. À cause de la réduisant de la terre fertiles et disponibles, il sera plus en plus difficile pour les communautés de déménager eux-mêmes, surtout quand les compensations qu’ils reçoivent sont insuffisantes.

Darou Khoudoss est une communauté rurale située à environ 80 km à l’extérieur de Dakar. La population a 40 963 personnes et 4674 ménages. 63 % des ménages ont accès à l’eau du robinet et de l’électricité (PEPAM). Depuis le dernier recensement, il y avait 26 villages qui ont été déplacées à cause des activités minières (17 Gueye et al.). Déplacement est un problème permanent. Avec le code d’exploitation minière qui est mis à jour récemment permet à des conditions plus souples pour les permis. Il ne fera qu’exacerber cette violation continue des droits de l’homme dans la région. 

Résultats de Principaux Constats
Il y avait beaucoup des préoccupations et des problèmes qui sont apparus en plus des conditions préexistantes de précédents dans les rapports et de la recherche. Beaucoup de gens habitent dans le centre de la ville de Darou Khoudoss et la communauté a de l’infrastructure à l’appui de la population. Dans la ville, il y a une école primaire, un lycée, un dispensaire, un centre civil, un garage et un poste de police et autres opportunités micro-économique. Cependant, les autres villages ruraux comme Gadd Ngomene n’ont pas accès à ces infrastructures. A partir de maintenant, il devient financièrement plus difficile de s’installer à Darou Khoudoss. Plus de personnes déplacées doivent chercher les autres lieus pour s’installent, dont la plupart des sites risque de futurs déplacements. 

Au cours de la visite, nous avons parlé avec les familles qui ont été déplacés de la Médina Fall et une représentative de Gadd Ngomene. Une famille a été déplacée en 1980 de Médina Fall, Mbagine et une autre a été déplacée à proximité de la Médina Fall en 2005. Les résultats de visites sur le terrain ont montré qu’il y a beaucoup de disparités des actions des sociétés dans la région. Beaucoup d’actions ne suivent pas selon ce que le Code minier a spécifié. La plupart du temps ces actions empiètent sur les droits de l’homme. Il n’y a aucun mécanisme en place pour à contenir des actions des sociétés et les conséquences. Le manque de responsabilité avait causé de nombreuses violations de persister jusqu’à aujourd’hui.

Eviction
Les processus de déplacements ont été très variés au fil des ans. Les raconte de familles variées avec les périodes de temps. Ils ont montré comment le processus a changé positivement au fil du temps. Toutefois, il n’est pas encore suffisamment pour garantir que les droits de l’homme. Pendant le processus de négociation, Médina Fall participait aux négociations en 2005. Les personnes impliquées, sont les habitants locaux, l’exploitation minière de la compagnie représentants et le sous-préfet. Ensuite, pour Gadde Ngomene, bien qu’elle ne soit pas déplacée, elle a perdu des terres cultives. Mais, la négociation jamais la donnait la rémunération assez. En outre, les gens déplacés de Médina Fall ont dit qu’il ne reçut pas assez de l’information sur les déplacements. Les habitants n’ont que reçu l’information que le déplacement a été causé par des plans d’expansion d’ICS. Avant 2000, la plupart des villages n’étaient pas informés de l’utilisation des terres.

Le processus général de compensations inclus un recensement et évaluation de terrain ou de la région. Les représentants envoyés par la société arriveraient et ferraient l’évaluation sur les propriétés, les activités agricoles et des arbres qui occupent le terrain. Avec les informations, ils montraient de valeur d’indemnisation basée sur le nombre de structure physique et les activités sur les terres. D’après les informations recueillies, la valeur de ces actifs varient selon chaque contrat et de la société. Toutefois, en raison du manque de transparence ou de cadre adéquat, la plupart des familles et des villages a estimé qu’il n’était pas équitable. Le représentant de Gadde Ngomene qui a travaillé avec les autres villages a noté que la plupart des enquêtes ont été faites dans une journée avec une période de temps limitée. Villageois ne sont pas informés. Pendant leurs enquêtes, les représentants seraient parlés avec quelques familles. Donc, les représentatives recevoir des informations limitées ou partiaux. Cette situation présente un problème car l’information est utilisée pour déterminer les conditions de rémunération. La plupart des familles ne sont pas satisfaits des conditions. Toutefois, ils n’avaient pas accès à la connaissance de leurs droits et ont une représentation juridique ni le pouvoir sur la matière dans les négociations.

Indemnisations des compagnies minières n’incluent pas les sites de réinstallation ou de la terre perdue. Les fonds d’indemnisation étaient également insuffisants pour les coûts de construction de leur nouvelle maison. Beaucoup de familles qui n’ont pas suffisamment de fonds ne peuvent pas s’installer à Darou Khoudoss. Par conséquent, ces familles déplacées dans les années plus récentes ont plus de difficultés de chercher d’un logement. En outre, les maisons secondaires n’ont pas d’installations inadéquates ou sont dans les zones qui n’ont pas accès aux infrastructures adéquates. Beaucoup des familles n’ont pas l’électricité et l’accès à l’eau courante, mais ceci est attribué plus à un problème de développement qu’une disparité de rémunération. Une famille a noté que les déplacements ont causé le problème de survie pour les autres familles, comme ils ont déjà lutté financièrement. 

En plus de perdre leurs maisons, presque tous les ménages perdu leur source de revenu, l’agriculture. Il y avait une grosse perde de terres cultivables. Les familles déplacées qui se sont installés dans les nouveaux domaines n’avaient pas de terres ou l’accès de travail qui peuvent compenser pour la perde de leurs moyens de subsistance. La famille déplacée de Médina Fall, Mbagine a perdu sa terre cultivable et le travail dans l’industrie de la pêche. Le représentative de Gadd Ngomene a enregistré une perte de 70 % des terres cultivables et la famille déplacée de Médina Fall en 2005 a enregistré une perte de plus de 100 parcelles de terres pour l’agriculture. Le problème avec des compensations financières des biens matériels est qu’ils ne prennent pas en compte des bénéfices futurs potentiels de la terre. Par exemple, le représentant de Gadd Ngomene a indiqué qu’il a reçu 2000 FCFA par an pour l’arbre de mangue sur sa propriété. Mais il avait recevoir de 50 000 FCFA par an par les fruits produits. En outre, les activités d’exploration de la terre des sociétés qui ont détruit les récoltes mais les familles n’étaient pas informés ni indemnisés.

Le Comité des Nations Unies, économiques, sociaux et des droits culturels (CESCR), qui Sénégal est une partie, déclare le droit à un logement convenable. Les États sont tenus de respecter et d’avoir des cadres juridiques protégeant ce droit en ne procédant pas des expulsions forcées. Même si les expulsions forcées sont effectuées, les États sont tenus d’avoir des cadres qui protègent les habitants’ droit à la participation et provider l’alternative du logement (19 Amnesty International).

Tel que mentionné dans l’introduction du cadre juridique du Sénégal, la loi sur les mines mention que tous les habitants doivent avoir la protection du droit à un logement convenable et une compensation adéquate. Article 76 assure le droit à une indemnité pour toute perte et les frais supplémentaires liés au transfert de l’occupation des terres. L’article 81 oblige les titulaires de droits miniers d’indemniser l’état et les personnes affectées. L’article 93 définit la méthode de calcul des compensations. Pour terres appartenant à l’Etat, compensation est convenue entre le titulaire du titre minier et des gouvernements locaux. Alternativement, l’indemnisation est déterminée par une commission qui représentent les deux parties (76, 81, 93 Code Minier). Toutefois, comme mentionné précédemment, il existe encore le manque de la transparence et la représentation des parties d’intérêt. Beaucoup des habitants locaux ont montré l’insatisfaction et le mépris avec le gouvernement local.

Travail
Comme mentionné ci-dessus, beaucoup de familles qui ont été déplacées sont obligés de trouver de nouvelles façons de gagner sa vie. La famille de Médina Fall qui a été déplacé en 2005 perdu toutes leurs terres cultivables. Les 3 fils de la famille sont les chauffeurs des clandos dans la région pour soutenir la famille. Ils apportent seulement dans 30 000 FCFA par mois. Il n’est pas suffisant pour soutenir la famille nombreuse. Les compagnies minières fournissent des emplois dans la région, mais très peu de personnes est employées dans ces sociétés. Selon Monsieur Diop de PAPOM, 75 % de la population dans la commune rurale de Darou Khoudoss travaillent dans le secteur de l’agriculture. 

L’article 6 de la Pacte International Relatif aux Droits Économiques, Sociaux et Culturels (PIDESC) déclare que les États doivent reconnaître le droit au travail et les besoins d’avoir des cadres juridiques qui garantissent ce droit contre les implications des tierces parties. Dans ce cas, Sénégal a employé pas de cadres à l’appui. Donc les tiers, qui sont titulaires de mines dans ce cas, ne sont pas tenus responsables pour la perte des moyens de subsistance. Cette situation de manque a contribué au phénomène de l’exode rural, où la population jeune et capable quitter la région pour chercher de meilleures opportunités d’emploi. La famille qui est venue de Mbagine a des fils qui étudient à l’étranger au Canada. Le fils du chef de village a quitté aussi pour chercher du travail dans d’autres régions. Beaucoup de familles sont pris en charge par les rémittents. L’exode a causé un manque de ressources humaines dans les collectivités rurales comme Darou Khoudoss. Par conséquent, il y a un manque de développement et la croissance économique qui contribuent à un développement non durable de la communauté.

Il y a eu des efforts par les sociétés minières sur les développements locaux. Selon Monsieur Diop, les entreprises ont participé au financement des classes dans le lycée local. Mais, la prise en charge est minime. De 13 classes, le publiques finance à 4, l’entreprise minière finance 1 et le reste est financé des parents et l’administration. À Gadd Ngomène, l’école primaire la plus proche est 6km du village. À cause du manque de transport et les pistes pavée, beaucoup de filles ne vont pas à l’école en raison de problèmes de sécurité. Il n’y a pas des lumières sur le chemin de l’école. Et puis, les parents préfèrent que les filles restent à la maison. Le manque d’accès à l’éducation de qualité pose un problème développement et autonomisation de femmes. Les compagnies minières ont rejetés beaucoup de chercheurs d’emploi locaux en raison de leur manque de qualifications et la formation insuffisante. Cela contribue à un problème plus vaste du développement durable, mais est seulement exacerbé par les actions des sociétés minières et leurs activités. 

Environnement
Depuis l’opération des sociétés minières dans la région, il y a beaucoup de répercussions environnementales de leurs activités. La pollution plus grave est la pollution de l’eau nappe phréatique. Autour de minier de site, les gens ne peuvent pas utiliser de l’eau dans les puits, à cause de la pollution. Mais, plusieurs de gens n’ont pas d’accès à l’eau robinet. Et puis, il y a des conséquences santé. Une autre source de pollution de l’eau a manifesté à cause de déversement de déchets dans l’océan, à la plage Khondio. ICS a une usine dans la région qui produit des engrais avec phosphate. Les déchets de la transformation sont jetés dans la mer. Il n’y a pas beaucoup d’informations sur le contenu des déchets, mais il contient de l’acide sulfurique et phosphorique, qui est toxique pour la vie marine. 

En plus de cela, ICS et les autres usines qui sont des plates-formes de chimiques toxiques pratiquent la pollution ouvert-ciel. Les usines utilisent carbone pour produire de l’énergie et rejets de vapeurs de ce processus. Cela a provoqué des cas de pluies acides et d’autres problèmes de santé dans la région. En raison de la proximité des usines de colonies de peuplement, la population d’expérience bruit pollutions. Il y a beaucoup de poussière venant des usines aussi bien, qui peut contenir des produits chimiques nocifs. Les agriculteurs locaux ont fait état de cas de terres stériles et diminuant la qualité des cultures depuis l’installation de ces usines d’exploitation minière. 

Les 3 familles qui ont été interviewés ont signalé les effets de maladies respiratoires. À Darou Khoudoss, la poste santé n’a pas assez de traitements versez les maladies respiratoires. À Gadd Ngomène, maladies pulmonaires et cardiovasculaires sont fréquents. Ils ont encore boire de l’eau des puits dans le village. L’espérance de vie est en train de diminuer. En quelques années, il y a eu 5 décès de personnes jeunes et moins jeunes du village, en relation à la pollution. 

Bien que le code de l’environnement requis que les sociétés fasse l’étude d’impact environnemental et social (EIES), c’est sans effet. Le code minier n’inclus pas les termes réglementaires impliquant la population locale, ce qui est importante pour déterminer l’impact sur les normes et les conditions de vie. À long terme, l’absence de réglementation contribue à la catalysant les effets du changement climatique. Les non-réglementations de déchets mise disposition et fumées signifiera que les impacts environnementaux et sociaux ne seront pas comptabilisés et des droits environnementaux et sociaux ne seront pas protégés. En outre, le code de l’environnement et exploitation minière affirme qu’il faut avoir une étude sur les impacts environnement avant la réalisation d’un projet. Normalement, il faut avoir un EIES pendant tout la réalisation du projet, comme il est indiqué dans la Directive minière de la CEDEAO, l’Article 16, paragraphe 4. L’obligation d’EIES a mis en place après 2007. Malheureusement, pour la plupart des gens qui ont déplacé depuis 1980 jusqu’à aujourd’hui, il ne fait pas beaucoup de différence.

Représentations
De l’enquête, toutes les personnes ont déclaré qu’ils n’étaient pas satisfaits par le niveau de représentation. Ils sont mépris avec le gouvernement parce que leurs plaintes, les efforts et les tentatives de changement ont été ignorés. Même pour nous, nous avions voulu parler avec le maire, il était absent et sa Secrétaire a refusé de répondre à nos questions. Il y a une réticence à collaborer et à améliorer. Bien que la plupart des questions dans la région soient indépendantes de la volonté du gouvernement local, les gens n’ont pas les débouchés pour exprimer leurs frustrations. Dans une république démocratique, il y a de manque de la démocratie dans ces domaines. La plupart choisissent d’accepte ce qu’ils ont la loi ‘dicte’. 

Nos répondants ont indiqué que la région a besoin de routes plus accessibles, en particulier dans les villages autour de Darou Khoudoss. Les chemins sont utilisés exclusivement par les usines pour le transport des matériaux. Pour les villageois comme Monsieur Seydoi Dieng de Gadd Ngomene, il doit payer 4000 FCFA pour aller à Darou Khoudoss qui est 20 km de suite, parce qu’il prendrait plus d’une heure à cause de la routière. Ils voudraient plus des postes santés et des écoles, ainsi que les routes d’accès à ces installations. Développement et les opportunités économiques sont des priorités dans cette région. Déplacements ont affectés gravement ces aspects. Il faut faire un effort pour soutenir les communautés rurales au niveau de national. 

Recommandations
Bien qu’il y ait eu de nombreuses études de cas concernant des violations de droits de l’homme à cause des activités minières au Sénégal, il est difficile de concilier entre ces lois, la protection des droits et l’intérêt économique. Pourtant, il est très important de poursuivre les efforts dans ce domaine. À Darou Khoudoss, il y a des efforts pour atténuer la situation. Monsieur Demba Fall Diouf, le président de la Réseau National des Personnes Affectées par les Opérations Minières (RNPAPOM) a travaillé avec une autre ONG, La Lumière. PAPOM, qui a formé depuis 2015, vise à organisateur les gens qui sont affecté par les activités minières, particulièrement dans les zones risques. Il les donne les formations sur les procès des négociations et les informations sur ses propres droits. Pendant les 2 années, il a déjà faire 4 formations, 2 en Tambacouta, 1 en Thiès et 1 en Matam. Maintenant, il a 5000 de membres. Avec les fonds, il commence une contenance gestion financier pour distribuer et investis les fonds dans les communautés, infrastructures et les activités qui sont bénéficié. En outre, il voudrait centraliser les intérêts de tout verser avoir une forte voix de représentation, pour travail avec les autres organisations. 

Il représente d’un bonne commence avec de centralisation des intérêts, de représentation et de connaissance de la situation sur la région. Avec ce mouvement, il y aura une plus grande influence sur la protection de droits de l’homme dans la région. Cependant, le plus grand problème est avec le financement de ces efforts. Le manque de soutien du gouvernement local et les financements, il est extrêmement difficile de faire un impact dans les collectivités. Les communautés ne participent pas dans les décisions, donc il est important qu’il n’y a autonomisation des ONG ou représentatives locales. Collaborations avec les grandes organisations et les entreprises privées comme La Lumière peuvent améliorer les ONG, deviens plus crédible et bien reçu sur la scène nationale et internationale. 

CDSH a lancé une plan d’actions sur le plan de l’Observatoire pour surveiller les violations des droits de l’homme dans le secteur minier ainsi que pour résoudre les conflits. Depuis 2015, ils ont réussi de publier un manuel informatif qui a été traduit en 5 dialectes locaux pour aider à sensibiliser la population. Grâce à un réseau de collaboration avec les organisations tels que CDSS, fonds et autres ressources peuvent être satisfaits à l’intérêt des parties concernées. En outre, la couverture de média aiderait à la sensibilisation. 

À part de ça, le dialogue est une autre solution pour résoudre le conflit et tension. L’un des efforts de l’Observatoire était de créer un rapport détaillé sur les conflits et les efforts de mitigation. Le rapport couvre de Kédougou, Matam et Thiès. L’un des solutions plus importantes est pour faire les dialogues entre parties d’intérêts avec les médiateurs neutres. Les parties d’intérêts comprennent des représentants des gouvernements locaux, des représentants titulaires de titre minier, des représentants d’ONG et des dirigeants communautaires. Le dialogue aiderait pour comprendre les intérêts de chaque partie et travailler à un compromis. Toutefois, sans la pression pour la protection et l’importance des droits de l’homme, il est peut être difficile de parvenir à un accord commun.

Un autre élément important qui affecte la mitigation des violations des droits de l’homme est d’avoir une révision du code minier. La révision en 2016 a eu l’amélioration par l’introduction des politiques qui encourageant la transparence et la responsabilité environnementale. Cependant, il n’est pas suffisant pour assurer une protection adéquate contre les violations des droits de l’homme. En outre, au Sénégal, la plupart des politiques ou des lois ne sont pas assez pour mis en œuvre et appliquées à la prise de décision à d’actualité. Il faut faire plus de pression et des efforts pour tenir compte de ces lois et surveiller leur mise en œuvre. Même si la révision 2016 du code minier reconnaît l’accord de l’EITI, il faut avoir plus de transparence, des conventions minières et des processus de négociation entre les tenants du titre minier, le gouvernement et autres parties impliquées. Cela permettrait plus de responsabilité et de la mise en œuvre du code approprié.

De plus, le code minier doit concentrer sur des considérations socio-environnementales appropriées. Même s’il existe des articles spécifiques concerné les compensations appropriées et stratégie d’éviction, ils ne sont pas précis au sujet du cadre de rémunération et de la négociation. Plupart des termes de la négociation sur les compensations sont à la discrétion de l’administration locale, qui présente une barrière d’accès pour les collectivités qui sont affectées directement. En plus l’EIES devrait être une obligation pour faire un suivi sur un projet. Ces études devraient être rendus publiés à la publiques. Comme le code minier oblige les entreprises à être responsable de tous les dommages qu’ils ont fait à la terre, il devrait y avoir une extension de ces politiques aux les cadres plus spécifiques. 

Le code minier du Sénégal aussi devrait être révisée conformément aux politiques et aux conditions déclaré dans la directive minier de la CEDEAO et aussi les pratiques éthiques dans les autres pays ouest-africains comme Ghana et Côte d’Ivoire. Responsabilité sociale des entreprises (RSE) devrait être un mouvement pour s’intégrer dans la politique minière. RSE est définie aux pratiques commerciales ou les initiatives qui permettraient de tirer profit de la société. Dans le contexte de Darou Khoudoss, RSE prendrai forme en contribuant au développement économique et social local. Par exemple, les sociétés peuvent faire les investissements de l’éducation pour produire des employés futurs ou pour initier des institutions de micro finance d’aider avec le développement économique dans le cadre de la négociation des rémunérations. 

Conclusion
Sénégal a le cadre qui protège les droits de l’homme. Mais, comme indiqué ci-dessus, le cadre n’est pas suffisant. Il y a des nombreuses violations des droits humains au Sénégal causée par l’industrie minière. Darou Khoudoss a spécifiquement de nombreux problèmes existants qui ont été exacerbées par l’exploitation minière. Depuis les années 1980, Darou Khoudoss n’a pas pu développer durablement comme beaucoup d’autres endroits. Bien qu’il y ait beaucoup de sites miniers gros et d’usines de production dans la zone, le développement économique est encore lent processus. Les principales conclusions de cette recherche et le rapport sont comme ci-dessous.

  • Sénégal n’est pas entièrement conforme aux normes de droits de l’homme des Nations Unies et les obligations de protection CEDEAO, même s’ils relèvent du traité, qui comprend la PIDESC.
  • Sénégal n’a pas claires et assez des politiques qui sont contre les activités qui contribuent à la dégradation de l’environnement. Code de l’environnement n’est pas assez approfondi à ce sujet, se rapportant spécifiquement à l’étude d’impact environnemental et social (EIES).
  • Il n’y a pas suffisamment respect et la protection du droit au logement est mal prise en charge. De plus, les gens qui sont déplacé n’ont pas correctement indemnisé. Négociations des compensations ne sont pas transparent ni accessible à toutes les populations locales.
  • Le droit au travail n’est pas respecté, telles qu’énumérées dans la PIDESC. Des sociétés tierces ont pris des terres de communautés où ils gagnaient sa vie.
  • Beaucoup de gens ne se sentent pas bien représentés dans les négociations, par parties tertiaires ou par leur gouvernement local.
  • Il y a eu des déplacements qui ont commencé depuis 1980 jusqu’à aujourd’hui dans la région de Darou Khoudoss. Les droits de l’homme des gens déplacées ont été violés, comme indiqué ci-dessus.
  • Il existe de nombreuses sources et les effets de la pollution aujourd’hui à cause des activités d’exploitation minière et la fabrication de produits de phosphate. Cela comprend l’eau, l’air et la pollution sonore.
  • L’eau et la pollution atmosphérique ont affecté la santé et le bien-être de la population. Beaucoup de la population souffrent de maladies pulmonaires et respiratoires à cause d’un contact direct avec l’air et d’eau polluée. 
  • Beaucoup de gens ont affecté par des déplacements et de la perte de terres arables. Sans une compensation économique suffisante, de nombreux habitants sont laissés dans la pire situation économique qu’avant.  
  • Il y a peu de développement à Darou Khoudoss, d’où la majorité de la population n’ont pas assez d’accès aux possibilités d’atténuer leur condition de vie.
  • Les mouvements de base qui encouragent le développement durable doit être fortement initié et mis en œuvre, avec un solide appui et financement d’ONG, le gouvernement et les parties privées telles que les sociétés minières (RSE).
  • Il faut avoir une révision et une réécriture du code minier du Sénégal pour le meilleur effet de protéger la population contre les violations de droits de l’homme. De plus, le code devrait aborder les initiatives de développement local avec plus de transparence.
     

Références


“Communauté Rurale De Darou Khoudoss - Pepam.gouv.sn.” Programme d’Eau Portable Et d’Assainissement Du Millénaire (PEPAM). 
“ECOWAS Directive on the Harmonization of Guiding Principles and Policies in the Mining Sector.” CEDEAO, 27 Mai 2009, http://documentation.ecowas.int/download/en/publications/Ecowas%20Direc…

“Mining and Human Rights in Senegal, Closing the Gaps in Protection” Amnesty International, 2014.


“Mining in Senegal – Overview.” Mbendi.com, 10 Oct. 2016.
M. Gueye, M. Drame et M. Diallo. ‘Cartographie des Conflits Potentiels et Réels dans les Zones d’Exploitation des Ressources Minérales au Sénégal (Thiès, Kédougou et Matam)’ CSDH, Avril 2016. 
Ndir, Mamadou. “Domain National, La Loi Et Le Projet De Réforme.” FIG, 2011, www.fig.net/resources/proceedings/fig_proceedings/fig2011/papers/ts03j/…;

“Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux Et Culturels.” Pacte International Relatif Aux Droits Économiques, Sociaux Et Culturels, 1976, www.ohchr.org/FR/ProfessionalInterest/Pages/CESCR.aspx. “2010 Minerals Yearbook, The Gambia, Guinea-Bissau, and Senegal” U.S. Department of the Interior U.S. Geological Survey, 2010, http://minerals.usgs.gov/minerals/pubs/country/2010/myb3-2010-ga-pu-sg…